Mentions légales
En tant qu'Organisation Non Gouvernementale (ONG), nous nous engageons à opérer avec transparence et intégrité. Cette section vise à vous informer de manière claire et détaillée sur les informations légales relatives à notre organisation, les conditions d'utilisation de notre site, ainsi que vos droits en tant qu'utilisateur.
Nous vous invitons à prendre connaissance de ces informations essentielles pour mieux comprendre notre fonctionnement et les cadres juridiques dans lesquels nous évoluons.
Nous vous invitons à prendre connaissance de ces informations essentielles pour mieux comprendre notre fonctionnement et les cadres juridiques dans lesquels nous évoluons.
Présentation du site internet
En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet www.super-novae.org l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire : Super-Novae – ONG - SIRET n° 89876132500023
Responsable de la publication : Salomé Ponsin-Louette – salome.ponsin-louette@super-novae.org
CTO : François Vinassac – francois.vinassac@super-novae.org
Le responsable de la publication est une personne physique.
Propriétaire : Super-Novae – ONG - SIRET n° 89876132500023
Responsable de la publication : Salomé Ponsin-Louette – salome.ponsin-louette@super-novae.org
CTO : François Vinassac – francois.vinassac@super-novae.org
Le responsable de la publication est une personne physique.
Conditions générales d'utilisation du site et des services proposés
Le site constitue une oeuvre de l'esprit protégée par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle et des Réglementations Internationales applicables. Le Client ne peut en aucune manière réutiliser, céder ou exploiter pour son propre compte tout ou partie des éléments ou travaux du site.
L’utilisation du site www.super-novae.org implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment. Les utilisateurs du site www.monsieursel.com sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce site internet est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par François Vinassac, mais ceci restera ponctuel. Le site web www.super-novae.org est mis à jour régulièrement. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l'utilisateur qui est invité à s'y référer le plus souvent possible afin d'en prendre connaissance.
L’utilisation du site www.super-novae.org implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment. Les utilisateurs du site www.monsieursel.com sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce site internet est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par François Vinassac, mais ceci restera ponctuel. Le site web www.super-novae.org est mis à jour régulièrement. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l'utilisateur qui est invité à s'y référer le plus souvent possible afin d'en prendre connaissance.
Description des services fournis
Le site internet www.super-novae.org a pour objet de fournir une information concernant l'ensemble des activités de l’organisation. Super-Novae s’efforce de fournir sur le site www.super-novae.org des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des oublis, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Toutes les informations indiquées sur le site www.super-novae.org sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.super-novae.org ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
Toutes les informations indiquées sur le site www.super-novae.org sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.super-novae.org ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
Propriété intellectuelle
Super-Novae est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d'usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, illustrations, icônes et produits numériques sauf indication contraire. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’organisation. Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Limitations de responsabilité
Super-Novae agit en tant qu'éditeur du site. L'organisation est responsable de la qualité et de la véracité du contenu qu'il publie.
Salomé Ponsin-louette et François Vinassac ne peuvent être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l'utilisateur, lors de l'accès au site internet www.super-novae.org
Salomé Ponsin-Louette et François Vinassac ne peuvent également être tenu responsable des dommages indirects (tels par exemple qu'une perte de marché ou perte d'une chance) consécutifs à l'utilisation du site www.super-novae.org.
Salomé Ponsin-louette et François Vinassac ne peuvent être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l'utilisateur, lors de l'accès au site internet www.super-novae.org
Salomé Ponsin-Louette et François Vinassac ne peuvent également être tenu responsable des dommages indirects (tels par exemple qu'une perte de marché ou perte d'une chance) consécutifs à l'utilisation du site www.super-novae.org.
Protection des données personnelles
Ce site ne collecte pas de données personnelles à votre insu. Les données personnelles que vous pourriez nous transmettre via l'email contact@super-novae.org ne seront utilisées que dans le cadre de la demande ou du service que vous avez sollicité.
Cookies
Ce site n'utilise pas de cookies car nous considérons que la vie privée doit rester privée.
Droit applicable et attribution de juridiction
Tout litige en relation avec l'utilisation du site www.super-novae.org est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents.